Changement des conditions d'assurance.

Je vous fais un copié/collé du mail reçu aujourd'hui de l'équipe H2S :

"Bonjour,

Comme vous le savez, la sécurité a toujours été au centre de nos préoccupations, c’est pourquoi, nous tenons à vous informer par ce mail des nouvelles réglementations 2014 en matière d’assurance sur circuit.

Les règles sont les suivantes pour tous les organisateurs de journées motos sur circuit (stage ou roulage) ainsi que pour tous les participants à l'une de ces journées :



- toutes les motos devront dorénavant justifier d’une assurance RC Circulation (carte verte ou contrat d'assurance en cours de validité) que le véhicule soit immatriculé ou non, homologué ou non, d’origine, prototype ou moto de course.


- dans le cas des pilotes licenciés, ils devront fournir en plus de leur licence, la carte verte (RC Circulation) de la moto utilisée. Dans le cas contraire, ils devront souscrire une RC Circulation auprès de l’organisateur (à la journée ou à l’année)



- pour les non licenciés (pas de changement), ils devront fournir un justificatif de leur carte verte (RC Circulation) les autorisant à rouler sur circuit fermé dans le cadre de stage ou de journée de roulage.  Dans le cas contraire, ils devront souscrire une RC circulation auprès de l’organisateur à la journée.


Ces obligations sont conformes à la loi Badinter qui précise que tout véhicule terrestre à moteur doit être assuré sur route ouverte ou circuit fermé. Cette obligation fait suite également à la circulaire de la FFM du 26 décembre 2013.


Nous rappelons à notre clientèle, que la société H2S est assurée, par le biais de son courtier, au contrat RC Organisateur activité sportive et loisir véhicule terrestre à moteur couvrant les risques de l'article R331-30 du Code du Sport conforme à l'arrêté du 27 octobre 2006 abrogé par celui du 28 février 2008.


Aussi nous profitons de ce mail pour vous consulter sur la mise en place éventuelle d’un nouveau service qui vous permettrait d'être indemnisé de vos frais d'inscriptions en cas de pluie.

Cette garantie indemnise le participant sur le paramètre pluie même si vous roulez toute la journée.

C'est pour cela que nous vous demandons, si cela vous intéresse, de répondre à cet email en notant « Je suis intéressé(e) » dans l’objet du mail afin que nous puissions évaluer les besoins.


Sportivement,


L’équipe H2S"

j'y comprend plus rien .en plus de la licence il faut une rc piste???pas pour l'open de mars c'est marqué inclu

La RC Piste, c'est une RC Circulation ?

j'en sais rien mon pauvre derfel ,je vais demandé a mon coach preferé  

y a un sujet sur motopiste http://www.motopiste.net/t47956-licence-obligatoire-info-ou-intox

Idée !!!   

Je vais demandé au coordo FFMC de la Loire si les juristes de la FFMC peut nous apporter une réponse claire.   

ok car fred ne peut pas me dire pour le moment mais c'est pas claire cette histoire

mail envoyé.
y a plus qu'à attendre une réponse. ^^

merki derfel et je me demande si olivier ne taterait pas de la piste avec nous hein????  plus on est de fou plus on rit

olivier ? ^^

En attendant la réponse de la FFMC, voici un nouveau mail de H2S :


Suite à notre dernier mail d'information, vous êtes nombreux à nous
solliciter pour obtenir des renseignements complémentaires concernant la
réglementation d'assurance Responsabilité Civile Circulation.

En tant que structure d'encadrement, nous avons un devoir de conseil
envers notre clientèle, et il était important pour nous, de vous
informer sur l'évolution de la législation en cours concernant la
conduite de véhicules terrestre à moteurs sur circuits.

En effet, ces changements s'appliquent uniquement aux licenciés qui
jusqu'à présent, étaient couvert par leur licence lors de toutes
manifestations organisées par des structures d'encadrement telle que la
notre. Ceci n'est plus valable aujourd'hui et nous oblige à contracter
une assurance supplémentaire pour compléter la garantie de votre licence
dans le cas ou vous n'êtes pas titulaire d'une carte verte.

Bien sûr, tout ceci reste transparent et sans surcoûtpour notre
clientèle licenciée, car c'est l'organisateur (H2S) qui supportera
financièrement le complément d'assurance, mais nous nous devions de vous
tenir informé des changements de garantie de vos licences.

Nous mettons tout en oeuvre pour vous apporter le meilleur service, et
nous espérons avoir répondu à vos interrogations.

Nous restons à votre entière disposition si besoin.

Sportivement,

L'équipe H2S

--

Réponse de la FFMC :


Bonjour,
Je vous joins ci dessous la réponse de notre spécialiste à la Mutuelle des Motards  concernant la question posée.
Merci de faire suivre.
Amicalement
Jean Pierre
Délégué bénévole Mutuelle des Motards


La loi impose à tous possesseur d'un Véhicule Terrestre à Moteur de le garantir en Responsabilité Civile.
La Licence n'est donc pas suffisante.

Il est vrai que la FFM à adressé un courrier à tous les moto club pour indiquer que la licence ne fonctionnerai pas en cas d'un accident avec un non licencié (Là, seul la FFM à la réponse).

Cependant notre "Contrat Piste" est adapté à la pratique du roulage sur circuit et dans ce cas, une licence n'est pas nécessaire pour tourner.
Pour info, un Sociétaire ayant un contrat en usage "Promenade/Trajet Travail peut également tourner sur circuit puisqu'il est assuré en Responsabilité Civile.

De ce fait pour éviter tous problèmes, les moto club nous ayant contacté font 2 sessions.
Une avec des licenciés et l'autre tournant sans licence et assurance (piste ou pas).
>
Restant à ta disposition,

Salutations Motardes,

Christophe MONDON
Mutuelle des Motards
> Direction des Partenariats
> Tel : 04 67 04 70 15
> Fax : 04 67 04 70 11

JP DURAND

hé ben on est bien avancé avec ca .j'ai toujours rien compris .c'est pas plus claire pour moi .la licence nous couvre ou pas .purée chui débile ou bien (merci de ne pas commenter cette derniere phrase sous peine d'atomisation immédiate)

En gros, il faut que tu aies une assurance pour ta moto.

2 choix s'offres à toi pour une moto piste :
1_ Tu prends les assurances à la journée (souvent proposées par les organisateurs).
2_ Tu prends une assurance Piste à l'année. (Ex : celle de la mutuelle des motards)


A savoir, pour ceux qui sont à la Mutuelle des Motards, une remise sur le contrat de la moto route à lieu si vous prenez un contrat piste pour une deuxième moto. Cela revient "quasiment", dans certains cas, à offrir le contrat piste (ça dépend du montant de votre prime d'assurance)

laisse tomber je vote pour l'asurance a la journée comme quand on a fait le stage sarron elle etait a 32 euros .va falloir se bouger l'arriere train pour le 16 mars .t'es inscrit derfel????

j'attends le chèque du CE (50€) pour donner les papiers de la licence à Fred...

Sinon, pour le 16 mars, non, tu as dit attendre le dernier moment.
Du coup, comme y aller seul pour une première, ça me motive moyen, j'attends.  

Et il me reste à voir comment emmener la moto là bas.   

effectivement si j'était toi j'attendrai sagement de faire le stage avant de me jetter dans la fausse au lion ca te laisse un peu de temps pour t'organiser quand a moi j'attend la neige.heuuuuu nan plutot le soleil mais a trop attendre on va se faire griller je pense.fred devrai venir peut etre .je vais les appeler pour savoir ou ca en est.